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Vie privée
RGPD et confidentialité
Arcoliya utilise certaines données pour faire fonctionner votre compte, gérer vos demandes, traiter les paiements et, lorsque vous l’utilisez, permettre l’envoi ou la réception de factures électroniques. Cette page explique simplement quelles données sont utilisées, pourquoi et par quels prestataires.
Dans cette page
Responsable du traitement
Pour les traitements liés au service Arcoliya, le responsable du traitement est Kaveliya, exploitant d’Arcoliya. Concrètement, cela signifie que Kaveliya détermine pourquoi et comment les données liées au service sont utilisées.
Pour exercer vos droits : contact@arcoliya.com. Pour les partenariats et demandes générales : contact@arcoliya.com.
Données traitées
- adresse e-mail fournie pour rejoindre la liste d’accès anticipé ;
- coordonnées, entreprise éventuelle, objet et contenu du message lorsque vous utilisez le formulaire de contact ;
- coordonnées et contenu des échanges lorsque vous contactez l’assistance ;
- données de compte et données professionnelles enregistrées dans Arcoliya lorsque vous utilisez le service ;
- données liées aux devis, factures, rendez-vous, clients et autres fonctionnalités que vous utilisez ;
- données de paiement nécessaires à la gestion des abonnements et transactions ;
- informations contenues dans les factures et documents associés lorsque vous utilisez la facturation électronique ;
- données techniques et journaux nécessaires à la sécurité et au fonctionnement de la plateforme ;
- préférences locales, notamment votre choix relatif aux cookies et au thème.
Pourquoi nous utilisons ces données
« Base légale » désigne la raison prévue par le RGPD qui autorise un traitement de données, par exemple votre consentement, l’exécution du service demandé ou une obligation légale.
| Traitement | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Accès anticipé | Gérer votre inscription et vous prévenir lorsque votre accès est prêt. | Consentement. |
| Compte et fonctionnalités | Fournir le service Arcoliya demandé. | Exécution du contrat ou mesures précontractuelles. |
| Contact général, commercial ou partenariat | Répondre à votre demande et assurer son suivi dans un flux distinct du support. | Mesures précontractuelles ou intérêt légitime selon le contexte. |
| Support | Répondre aux demandes et suivre les incidents. | Contrat, mesures précontractuelles ou intérêt légitime selon le contexte. |
| Paiements | Traiter les paiements, abonnements et remboursements applicables. | Exécution du contrat et obligations légales. |
| Facturation électronique | Permettre l’envoi, la réception et la transmission de factures électroniques lorsque vous utilisez cette fonctionnalité. | Exécution du service et obligations légales applicables. |
| Sécurité | Prévenir les abus, protéger les comptes et diagnostiquer les incidents. | Intérêt légitime à sécuriser le service. |
Prestataires utilisés
| Prestataire | Utilisation | Données concernées |
|---|---|---|
| Supabase | Base de données, stockage et backend. | Données applicatives, comptes, support et liste d’accès selon les fonctionnalités utilisées. |
| Vercel | Hébergement, déploiement et distribution du site. | Données techniques de requête et journaux nécessaires à la livraison du site. |
| AMEN | Nom de domaine et webmail professionnel. | Contenu et métadonnées des e-mails envoyés ou reçus via les adresses Arcoliya. |
| Stripe | Paiements et abonnements. | Informations nécessaires au paiement. Arcoliya ne stocke pas les numéros complets de carte bancaire. |
| Resend | Envoi d’e-mails transactionnels et notifications internes lorsque cette brique est activée. | Adresse e-mail, métadonnées d’envoi et contenu strictement nécessaire au message concerné. |
| B2Brouter / eDocSync | Intermédiaire technique pour transmettre ou recevoir des factures électroniques. | Informations présentes dans les factures et documents associés, uniquement lorsque cette fonctionnalité est utilisée. |
Aucun outil tiers d’analyse d’audience n’est actuellement activé sur la vitrine Arcoliya. Aucun profil publicitaire n’est créé à partir de votre navigation sur la vitrine.
Localisation des données et transferts
Le projet Supabase Arcoliya est actuellement déployé en région eu-west-2 (Londres, Royaume-Uni). Le Royaume-Uni est hors de l’Union européenne, mais bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne renouvelée en décembre 2025.
Certains prestataires techniques, notamment Vercel et Stripe, ont des infrastructures internationales. Cela signifie que certaines données techniques peuvent, selon le service utilisé, être traitées en dehors de l’Espace économique européen. Lorsqu’un tel transfert a lieu, il doit être encadré par un mécanisme reconnu par le RGPD.
Arcoliya ne vend pas vos données personnelles.
Durées de conservation appliquées
- Liste d’accès anticipé : jusqu’à l’ouverture de votre accès ou au retrait de votre demande, et au maximum pendant 12 mois après l’inscription si aucun accès n’est ouvert.
- Formulaire de contact : pendant le traitement de la demande puis jusqu’à 3 ans après le dernier échange lorsqu’une conservation reste utile au suivi commercial ou partenarial.
- Support : pendant le traitement de la demande puis jusqu’à 3 ans après le dernier échange lorsqu’une conservation reste utile au suivi.
- Compte et données de service : pendant la relation contractuelle ; les données strictement nécessaires à la preuve d’un contrat ou d’un litige peuvent ensuite être archivées pendant la durée légale applicable.
- Factures et pièces comptables : 10 ans lorsqu’une obligation légale de conservation s’applique.
- Journaux de sécurité : jusqu’à 12 mois, sauf nécessité particulière liée à un incident de sécurité.
- Choix relatif aux cookies : 6 mois avant renouvellement du choix, avec possibilité de le modifier à tout moment.
Vos droits
Selon votre situation, vous pouvez notamment demander à consulter vos données, les corriger, les supprimer, limiter certains usages, vous opposer à certains traitements ou récupérer certaines données dans un format réutilisable. Lorsque nous utilisons une donnée avec votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.
Pour exercer vos droits : contact@arcoliya.com. Vous pouvez également saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
Décision automatisée
Arcoliya ne prend actuellement aucune décision importante vous concernant uniquement à l’aide d’un traitement automatisé, sans intervention humaine.
Mise à jour
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026.